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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE N.C. TOURISME
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CHATEAU ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROYAL
COMPAGNIE N.C. TOURISME, SAS

Numéro de dépôt :
3851435
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
CHATEAU ROYAL de COMPAGNIE N.C. TOURISME

Présentation de la marque CHATEAU ROYAL

Déposée le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE N.C. TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE N.C. TOURISME domicilié(e) B.P. A4 - 98848 NOUMEA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE N.C. TOURISME domicilié(e) B.P. A4 - 98848 NOUMEA CEDEX - France.

La marque CHATEAU ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROYAL est expirée depuis le 2 août 2021.

COMPAGNIE N.C. TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME


COMPAGNIE N.C. TOURISME, SAS - B.P. A4 - 98848 NOUMEA CEDEX - France


COMPAGNIE N.C. TOURISME - B.P. A4 - 98848 NOUMEA CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 25 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759693 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.